Conditions d’utilisation

Bienvenue sur SolidMeta

Bienvenue sur SolidMeta, une plateforme de premier plan conçue pour favoriser la créativité et l’efficacité de vos projets créatifs grâce à une technologie d’IA innovante. Notre gamme de services, comprenant un stockage de données innovant, des solutions de partage et des fonctionnalités avancées de génération et d’analyse par IA, est conçue pour élever vos projets créatifs. Les présentes Conditions d’utilisation (les « Conditions ») régissent votre accès aux services, logiciels, sites web et services associés de SolidMeta (collectivement, les « Services ») ainsi que leur utilisation.

1. À propos de SolidMeta et entité contractante

SolidMeta est une plateforme internationale. L’entité avec laquelle vous contractez dépend de votre forfait et de votre localisation :

Tous les utilisateurs, à l’exception des clients Enterprise en Europe : Vous contractez avec SolidMeta Inc., l’entreprise derrière SolidMeta. Cela concerne toute personne disposant d’un forfait gratuit, Individual ou Studio, dans tous les pays.
Adresse : 7029B, 3300 N Interstate 35, Suite 700, Austin, TX 78705, USA.
Numéro d’enregistrement (File Number) : 806321050.
Clients Enterprise en Europe : Vous contractez avec Unevis GmbH, qui distribue les services SolidMeta en Europe.
Adresse : Paulinenallee 55, Hamburg 22769, Germany.
Titulaire de la propriété intellectuelle : La propriété intellectuelle de la plateforme SolidMeta appartient à SolidMeta Inc.

Aux fins des présentes Conditions, « SolidMeta », « nous », « notre » ou « nos » désigne l’entité applicable en fonction de votre forfait et de votre localisation.

2. Acceptation des Conditions

En accédant à nos Services ou en les utilisant, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions, notre Politique de confidentialité et toute autre politique applicable à des composants spécifiques de nos Services. Si vous n’acceptez pas une partie des présentes Conditions, vous devez cesser immédiatement d’utiliser nos Services.

3. Définitions

« Services » : l’ensemble des logiciels, sites web et services fournis par SolidMeta.
« Données de contenu » : les fichiers, contenus médias 2D et 3D, messages et tout autre matériel que vous fournissez sur la plateforme.
« Analyses IA » : le traitement et l’analyse de données par l’IA afin d’améliorer le service et de proposer des expériences personnalisées.
« Contenu généré par IA » : les images, fichiers 3D ou autres éléments créés à l’aide des outils d’IA de SolidMeta.

4. Fonctionnalités et analyses améliorées par l’IA

SolidMeta utilise l’IA pour offrir des expériences utilisateur adaptées et améliorées grâce à :

Engagement et gestion des tâches : optimisation de la collaboration par l’analyse de l’engagement des utilisateurs dans les tâches.
Analyse des incidents : amélioration de la fiabilité et du support par l’examen des tickets d’incident et de leurs tendances.
Efficacité des projets : amélioration des outils de gestion de projet par l’analyse des calendriers de projet et des métadonnées numériques.
Métadonnées numériques : analyse complète des métadonnées de vos projets de modélisation 3D et de médias 2D.
Suivi anonyme : lorsqu’elle est activée par un administrateur, cette fonctionnalité permet de collecter des données d’activité sans identification personnelle, ce qui préserve la vie privée tout en fournissant des informations utiles.
Analyses IA des données de communication : nous appliquons des analyses IA aux messages de chat et à leurs horodatages pour fournir nos Services d’analyse.

Aucune de ces fonctionnalités n’entraîne un modèle d’IA sur vos Données de contenu (voir la section 5).

5. Aucun entraînement d’IA sur votre contenu

SolidMeta n’utilise pas vos Données de contenu ni votre Contenu généré par IA pour entraîner, affiner ou améliorer de toute autre manière des modèles d’IA, qu’il s’agisse des nôtres ou de ceux de qui que ce soit. Cela s’applique à tous les forfaits, y compris les comptes gratuits.

Génération : Lorsque vous lancez une génération, nous envoyons les entrées nécessaires au fournisseur de modèle d’IA qui la réalise, uniquement pour produire ce résultat pour vous.
Modèles personnalisés que vous entraînez : Lorsque vous entraînez un modèle personnalisé dans votre espace de travail, par exemple un LoRA, nous utilisons le contenu que vous sélectionnez uniquement pour construire ce modèle. Le modèle reste dans votre espace de travail et n’est utilisé pour personne d’autre.
Exploitation des Services : Nous traitons les Données de contenu pour fournir, sécuriser et assister les Services : par exemple pour les stocker, les montrer aux personnes avec qui vous les partagez, vérifier le résultat généré par rapport à vos fichiers source et détecter les contenus interdits comme décrit à la section 8. Rien de tout cela n’entraîne un modèle d’IA.
Données d’utilisation : Nous pouvons utiliser des données agrégées d’utilisation et de performance ne contenant pas vos Données de contenu pour exploiter et améliorer les Services.

6. Contenu généré par IA

Les outils d’IA de SolidMeta vous permettent de générer des images, des fichiers 3D et d’autres contenus (« Contenu généré par IA »).

Propriété : Vous conservez la propriété du Contenu généré par IA que vous créez, sous réserve des lois applicables. Vous êtes libre d’utiliser votre Contenu généré par IA à des fins commerciales. Toutefois, le Contenu généré par IA peut ne pas être éligible à la protection par le droit d’auteur dans certaines juridictions.
Similarité des résultats : Vous reconnaissez qu’en raison de la nature de l’apprentissage automatique, les outils d’IA peuvent générer un contenu identique ou similaire pour d’autres utilisateurs. Vous acceptez de n’avoir aucune réclamation à l’encontre d’autres utilisateurs ou de SolidMeta au titre de telles similarités.
Licence accordée à SolidMeta : En générant du Contenu généré par IA, vous accordez à SolidMeta une licence mondiale, non exclusive et gratuite pour utiliser, stocker, partager (selon vos instructions) et analyser ce contenu, uniquement aux fins de vous fournir les Services. Cette licence ne permet pas l’entraînement de modèles d’IA (voir la section 5).
Limites : Nous ne garantissons pas l’originalité, l’exactitude ni la licéité du Contenu généré par IA.

7. Votre contenu et vos autorisations

Vous conservez la propriété de Votre contenu. Toutefois, pour fournir nos Services, nous avons besoin de certaines autorisations juridiques de votre part.

Octroi de licence : En utilisant nos Services, vous accordez à SolidMeta une licence mondiale, non exclusive et gratuite pour utiliser, héberger, stocker, reproduire, modifier, créer des œuvres dérivées et partager Votre contenu et vos données de chat, uniquement dans la mesure nécessaire pour vous fournir les Services, à vous et aux personnes avec lesquelles vous partagez. Cette licence ne permet pas l’entraînement de modèles d’IA (voir la section 5).
Déclarations et garanties de propriété : En important, créant ou soumettant tout contenu sur SolidMeta, vous déclarez et garantissez être le seul et exclusif titulaire de l’ensemble des droits, titres et intérêts sur ce contenu, ou avoir obtenu toutes les licences, autorisations, consentements et cessions nécessaires auprès des titulaires de droits concernés pour accorder à SolidMeta les licences décrites aux présentes. Vous acceptez expressément que votre contenu ne viole aucun droit de tiers, y compris le droit d’auteur, le droit des marques, le droit au respect de la vie privée ou le droit à l’image.

8. Partage et modération des contenus (DataHub)

Le module DataHub de SolidMeta vous permet de partager Votre contenu. Vous êtes seul responsable du contenu que vous partagez.

Contrôle par l’utilisateur : Vous pouvez contrôler la visibilité via les paramètres.
Interdiction stricte du piratage : Vous ne pouvez utiliser le DataHub que pour partager du contenu que vous avez créé ou pour lequel vous disposez d’une autorisation écrite expresse de distribution. L’utilisation de SolidMeta pour stocker ou distribuer des copies non autorisées d’œuvres protégées par le droit d’auteur, y compris, sans s’y limiter, des films commerciaux, des émissions de télévision, des albums de musique, des jeux vidéo ou des logiciels, est strictement interdite. Nous nous réservons le droit de retirer ce contenu et de résilier les comptes des utilisateurs qui utilisent la plateforme à des fins de piratage.
Surveillance active et contenus illicites : SolidMeta utilise des systèmes automatisés et une vérification humaine pour détecter et empêcher l’importation de contenus illicites. Nous nous réservons le droit d’analyser les données importées afin d’y détecter des contenus interdits, notamment des contenus pédopornographiques (CSAM) et des contenus explicites non consentis.
Mesures d’application : Si nous identifions un contenu qui enfreint les présentes Conditions ou la loi applicable, nous retirerons immédiatement ce contenu, suspendrons ou résilierons le compte de l’utilisateur et signalerons les contenus illicites aux autorités compétentes.
Avertissement concernant les sauvegardes : Bien que SolidMeta effectue régulièrement des sauvegardes du système, le DataHub n’est pas destiné à être votre unique service d’archivage. Il vous appartient de conserver vos propres sauvegardes de vos Données de contenu.

9. Droits de propriété intellectuelle

Vous conservez la propriété du contenu que vous produisez. SolidMeta bénéficie d’une licence limitée pour utiliser votre contenu uniquement aux fins de fournir les Services. Elle n’inclut pas l’entraînement de modèles d’IA (voir la section 5).

10. Abonnement, paiement, résiliation et rétractation

Traitement des paiements : Les paiements sont traités par SolidMeta Inc., ou par Unevis GmbH pour les clients Enterprise en Europe.
Forfaits : Les forfaits Individual (Pro, Pro+ et Ultra) s’adressent à une seule personne, qu’il s’agisse d’un consommateur ou d’une entreprise. Les forfaits Studio (Studio Standard et Studio Premium) et Enterprise sont réservés aux clients professionnels. En achetant un forfait Studio ou Enterprise, vous confirmez agir dans le cadre de votre activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale et non en tant que consommateur.
Facturation : Les forfaits payants sont facturés à l’avance, mensuellement ou annuellement, selon le choix effectué lors de l’achat.

Renouvellement et résiliation des forfaits Individual

Forfaits mensuels : Un forfait mensuel se renouvelle automatiquement chaque mois jusqu’à ce que vous le résiliiez. Vous pouvez résilier à tout moment, et le forfait prend fin à la fin du mois en cours.
Forfaits annuels, première année : Un forfait annuel a une première durée fixe d’un an. Vous pouvez résilier à tout moment au cours de la première année, et le forfait prend alors fin à la fin de cette année.
Forfaits annuels, après la première année : Si vous ne résiliez pas au cours de la première année, le forfait se poursuit pour une durée indéterminée. Vous pouvez alors résilier à tout moment avec un préavis d’un mois. Nous continuons à facturer le forfait annuellement à l’avance et, lorsqu’il prend fin, nous remboursons au prorata la part du montant prépayé correspondant à la période postérieure à la date de fin.
Comment résilier : Dans les paramètres de facturation de votre compte, sans vous connecter sur notre page de résiliation (« Résilier les contrats ici », lien en bas de chaque page), ou par e-mail à info@solidmeta.io.

Renouvellement et résiliation des forfaits Studio et Enterprise

Forfaits Studio : Un forfait Studio se renouvelle automatiquement pour la même période de facturation, un mois ou un an, jusqu’à sa résiliation. Toute personne qui gère la facturation de votre organisation peut le résilier à tout moment dans les paramètres de facturation du compte. Le forfait reste actif jusqu’à la fin de la période de facturation en cours et prend fin à ce moment-là. Les frais de la période de facturation en cours, y compris le reste d’une durée annuelle, ne sont pas remboursés.
Forfaits Enterprise : Un forfait Enterprise court pour la durée indiquée dans votre bon de commande ou votre contrat. Ses conditions de renouvellement, de résiliation, de paiement et de remboursement s’appliquent et prévalent sur la présente section.

Remboursements : Sauf disposition contraire de la présente section ou de la loi applicable, les paiements ne sont pas remboursables.
Droit de rétractation dans l’UE (Widerrufsrecht) : Si vous achetez un forfait Individual en tant que consommateur dans l’Union européenne, vous pouvez vous rétracter du contrat dans un délai de 14 jours à compter de sa conclusion, sans avoir à motiver votre décision. Les informations complètes sur la rétractation et le modèle de formulaire de rétractation s’appliquent. Votre forfait ne commence que si vous demandez expressément, lors du paiement, qu’il commence avant la fin du délai de rétractation. Si vous vous rétractez ensuite, vous payez un montant proportionnel au service fourni jusqu’au moment où vous nous en avez informés. Votre droit de rétractation prend fin dès que nous avons entièrement exécuté le contrat. Les forfaits Studio et Enterprise sont destinés aux entreprises et ne comportent aucun droit de rétractation.
Comment se rétracter : Sans vous connecter, sur notre page de rétractation (« Se rétracter du contrat », lien en bas de chaque page), ou par e-mail à info@solidmeta.io. Nous accusons réception immédiatement par e-mail.

11. Indemnisation

Vous acceptez de défendre, d’indemniser et de garantir SolidMeta Inc., Unevis GmbH et leurs administrateurs, dirigeants, employés et agents respectifs contre toute réclamation, tout dommage, toute obligation, perte, responsabilité, tout coût ou dette et toute dépense découlant de votre utilisation du Service et de votre accès à celui-ci, ou de votre violation de toute disposition des présentes Conditions.

12. Limitation de responsabilité

SolidMeta fournit ses Services « en l’état » et ne garantit pas que les Services seront ininterrompus ou exempts d’erreurs. Dans toute la mesure permise par la loi, SolidMeta exclut toute garantie. En aucun cas SolidMeta ne pourra être tenue responsable d’un manque à gagner, d’une perte de données ou de dommages particuliers découlant de votre utilisation de la plateforme.

13. Règlement des litiges et droit applicable

Contrats avec SolidMeta Inc. : Régis par le droit de l’État du Texas. Les litiges sont tranchés par les tribunaux d’État ou fédéraux situés à Austin, Texas. Si vous êtes un consommateur, vous conservez la protection des dispositions impératives du droit du pays où vous résidez.
Contrats avec Unevis GmbH (clients Enterprise en Europe) : Régis par le droit de la République fédérale d’Allemagne. Les litiges sont tranchés par les tribunaux compétents de Hambourg, Allemagne.
Renonciation aux actions collectives (États-Unis uniquement) : Vous acceptez que toute procédure de règlement des litiges soit menée uniquement sur une base individuelle.

14. Résiliation

Vous pouvez cesser d’utiliser les Services à tout moment. Pour mettre fin à un forfait payant, résiliez-le comme décrit à la section 10. SolidMeta se réserve le droit de suspendre ou de résilier les comptes qui enfreignent nos Conditions.

15. Comportement des utilisateurs

Les contenus et activités interdits comprennent les actes illicites, l’exploitation des enfants (CSAM), la violation du droit d’auteur et le piratage, les contenus explicites interdits et les logiciels malveillants.

16. Contrôle des exportations

Vous acceptez de respecter toutes les lois et réglementations applicables en matière de contrôle des exportations et des importations.

17. Compte utilisateur

Vous devez être âgé d’au moins 13 ans pour créer un compte SolidMeta.

18. Droit d’auteur et politique DMCA

SolidMeta respecte les droits de propriété intellectuelle et répond aux notifications d’atteinte présumée au droit d’auteur conformément au DMCA.

19. Coordonnées

Demandes : SolidMeta Inc., 7029B, 3300 N Interstate 35, Suite 700, Austin, TX 78705, USA
Clients Enterprise en Europe : Unevis GmbH, Paulinenallee 55, Hamburg 22769, Germany
E-mail : info@solidmeta.io